PlanifÉcole — CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Plateforme numérique de gestion et de communication scolaire

Éditeur : Gadget-U

Site officiel : https://www.gadget-u.com

Application : https://planifecole.gadget-u.com

Contact : contact@gadget-u.com

Dernière mise à jour : 5 novembre 2026

Article 1 — Objet des conditions générales

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ci-après désignées « CGU », définissent les règles et modalités d’accès et d’utilisation de PlanifÉcole, une application numérique de gestion scolaire éditée sous la marque Gadget-U.

PlanifÉcole accompagne les établissements scolaires dans l’organisation administrative, la gestion des emplois du temps, le suivi des présences, la coordination pédagogique, les communications avec les familles et le suivi des frais de scolarité.

Les présentes CGU s’appliquent aux personnes autorisées à utiliser PlanifÉcole, notamment les administrateurs scolaires, les enseignants et les parents ou représentants légaux.

L’utilisation de la plateforme implique le respect des présentes conditions, dans les limites et selon les modalités prévues par la législation applicable.

Article 2 — Présentation et fonctionnalités de PlanifÉcole

PlanifÉcole est une solution numérique accessible depuis un navigateur Internet et, sur les appareils compatibles, depuis une application mobile.

Elle permet notamment :

• La création, l’organisation et la consultation des emplois du temps.

• La gestion des horaires et des affectations des enseignants.

• Le pointage des arrivées et des départs du personnel enseignant.

• La détection et le suivi des retards et des absences.

• La gestion des remplacements manuels, automatiques ou planifiés.

• L’enregistrement et le suivi des présences des élèves.

• Le suivi pédagogique, des résultats et des informations scolaires.

• La communication entre l’administration, les enseignants et les familles.

• L’envoi de messages, d’alertes, de notifications et de demandes de confirmation.

• Le suivi des frais de scolarité, notamment des paiements enregistrés, des reçus, des échéances et des soldes.

• La consultation de tableaux de bord, de statistiques et de rapports.

Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter une validation humaine ou une intervention de l’administration.

Leur disponibilité dépend du profil utilisateur, des droits accordés par l’établissement, de la configuration du service et, le cas échéant, de la formule souscrite.

Gadget-U peut faire évoluer les fonctionnalités proposées dans le cadre de l’amélioration continue de PlanifÉcole.

Article 3 — Catégories d’utilisateurs

3.1. Administration scolaire

L’espace administration est destiné aux personnes habilitées à organiser et superviser le fonctionnement de leur établissement.

Selon leurs autorisations, les administrateurs peuvent notamment gérer les comptes, les emplois du temps, les enseignants, les élèves, les absences, les remplacements, les communications et certaines informations administratives et financières.

Ils doivent veiller à l’exactitude des données enregistrées et à l’attribution appropriée des droits d’accès.

3.2. Enseignants

L’espace professeur permet aux enseignants autorisés de consulter les informations professionnelles les concernant et d’utiliser les fonctionnalités nécessaires à leurs missions.

Ces fonctionnalités peuvent comprendre le pointage, la consultation de l’emploi du temps, la réalisation de l’appel, le suivi pédagogique, la messagerie et la gestion des propositions de remplacement.

L’enseignant s’engage à utiliser les informations accessibles dans son espace exclusivement pour les besoins de son activité professionnelle et dans le respect de ses obligations de confidentialité.

3.3. Parents et représentants légaux

L’espace parent est destiné aux parents ou représentants légaux disposant d’un accès autorisé par l’établissement.

Il permet, selon les fonctionnalités disponibles, de consulter les informations scolaires de leurs enfants, les présences, les résultats, les communications et les informations relatives aux frais de scolarité.

Chaque parent ne doit accéder qu’aux informations des enfants auxquels il est légitimement rattaché.

L’accès à l’espace parent ne confère aucun droit de consultation sur les données d’autres élèves ou familles.

Article 4 — Création des comptes et accès

L’utilisation des espaces sécurisés de PlanifÉcole nécessite une identification personnelle.

Les comptes sont créés ou autorisés conformément aux procédures de gestion mises en place dans l’application et par les établissements scolaires.

Chaque utilisateur est responsable de la protection de ses identifiants et s’engage à :

• Fournir des informations exactes lorsqu’elles sont demandées.

• Préserver la confidentialité de ses moyens de connexion.

• Ne pas communiquer ses identifiants à des personnes non autorisées.

• Signaler toute utilisation suspecte de son compte.

• Ne pas accéder volontairement à un espace ou à des données ne relevant pas de ses autorisations.

L’accès aux informations dépend notamment du rôle de l’utilisateur et de son rattachement à un établissement, à une classe ou à un enfant.

En cas de risque pour la sécurité, les mesures de protection nécessaires peuvent être appliquées conformément aux règles et obligations légales en vigueur.

Article 5 — Obligations et responsabilités des établissements

Les établissements scolaires utilisant PlanifÉcole demeurent responsables de l’organisation et de la gestion de leurs activités administratives et pédagogiques.

À ce titre, ils doivent notamment :

• S’assurer de la fiabilité des informations renseignées.

• Gérer les habilitations attribuées aux membres du personnel.

• Vérifier les emplois du temps et leurs modifications.

• Superviser le suivi des présences et des absences.

• Contrôler les décisions de remplacement lorsque cela est nécessaire.

• Veiller à l’exactitude des informations communiquées aux familles.

• Respecter les obligations légales et professionnelles applicables aux dossiers scolaires et aux données personnelles.

L’utilisation de PlanifÉcole ne transfère pas à Gadget-U la responsabilité des décisions pédagogiques, administratives, disciplinaires ou financières de l’établissement.

Article 6 — Pointage, présences et remplacements

PlanifÉcole propose des outils destinés à faciliter le suivi des présences du personnel enseignant et l’organisation des remplacements.

Les pointages, retards, absences et propositions de remplacement sont enregistrés ou analysés selon les informations disponibles et les règles configurées.

Les résultats produits par ces mécanismes peuvent dépendre de la qualité des données, de la disponibilité des services et du bon fonctionnement des équipements utilisés.

Une absence ou un retard détecté automatiquement ne constitue pas, à lui seul, une décision disciplinaire ou une preuve définitive de manquement professionnel.

Les établissements conservent la responsabilité de vérifier les situations nécessitant une intervention ou une décision officielle.

Les propositions et confirmations de remplacement doivent respecter les procédures applicables au sein de l’établissement.

PlanifÉcole constitue un outil d’assistance à l’organisation scolaire et ne se substitue pas à la surveillance effective des élèves ni aux obligations professionnelles des établissements.

Article 7 — Suivi des élèves et informations pédagogiques

PlanifÉcole peut enregistrer et présenter des informations relatives à l’identité des élèves, à leurs classes, à leur assiduité, à leurs résultats et à leur suivi pédagogique.

Ces informations sont destinées aux personnes habilitées à les consulter ou à les gérer dans le cadre des activités scolaires.

Les enseignants et administrateurs doivent veiller à l’exactitude des informations qu’ils saisissent.

Les parents peuvent consulter les informations relatives à leurs enfants dans les limites des autorisations accordées.

Les informations disponibles dans PlanifÉcole ne remplacent pas nécessairement les documents officiels établis ou délivrés par l’établissement scolaire.

En cas de divergence entre une information affichée dans l’application et un document scolaire officiel, l’utilisateur est invité à contacter l’établissement pour vérification.

Article 8 — Gestion des frais de scolarité

PlanifÉcole peut proposer aux établissements des fonctionnalités de suivi administratif des frais de scolarité.

Ces fonctionnalités peuvent comprendre l’enregistrement de paiements, la consultation de reçus, des échéances, des montants dus et des soldes.

Les informations financières sont renseignées et gérées par les personnes habilitées au sein de l’établissement.

L’établissement demeure responsable de l’exactitude des montants, de la justification des encaissements et de ses obligations comptables et financières.

La consultation d’une information de paiement dans PlanifÉcole ne constitue pas, à elle seule, une garantie de règlement effectif indépendamment des vérifications nécessaires.

Les modalités de paiement, les tarifs scolaires et les éventuels différends financiers relèvent des relations contractuelles entre les familles et les établissements concernés.

Article 9 — Messagerie, communications et notifications

PlanifÉcole propose des fonctionnalités de communication entre les utilisateurs autorisés.

Ces échanges sont destinés aux besoins professionnels, administratifs et pédagogiques liés au fonctionnement scolaire.

Les utilisateurs s’engagent à adopter une communication respectueuse et à ne pas transmettre de messages illicites, menaçants, discriminatoires ou portant atteinte aux droits d’autrui.

Les notifications peuvent concerner notamment les messages reçus, les modifications d’organisation, les remplacements, le suivi scolaire et d’autres événements pertinents.

Leur réception peut dépendre :

• De la connexion Internet.

• Des autorisations accordées sur l’appareil.

• Des paramètres du système d’exploitation.

• De la disponibilité des services techniques.

• Du fonctionnement de l’application et des services de notification.

La réception immédiate d’une notification ne peut être garantie en toutes circonstances.

Pour les situations urgentes, particulièrement celles concernant la sécurité des élèves, les établissements doivent conserver des moyens de communication appropriés.

Article 10 — Protection des données personnelles

PlanifÉcole traite des données personnelles nécessaires à son fonctionnement, selon les rôles et les fonctionnalités utilisés.

Ces données peuvent notamment comprendre :

• Les noms, prénoms, adresses électroniques et rôles des utilisateurs.

• Les informations professionnelles des enseignants.

• Les horaires, pointages, absences et remplacements.

• Les photographies de profil des enseignants lorsqu’elles sont renseignées.

• Les informations d’identité, de classe, de présence et de suivi pédagogique des élèves.

• Les rattachements entre parents et enfants.

• Les messages, notifications et confirmations.

• Les paiements enregistrés, reçus, échéances et soldes relatifs aux frais scolaires.

• Les journaux d’actions nécessaires au fonctionnement, à la sécurité et au suivi de l’application.

Les droits d’accès dépendent du profil de l’utilisateur et de son rattachement à l’établissement.

Les données concernant les élèves mineurs doivent faire l’objet d’une protection particulière.

PlanifÉcole s’appuie sur Base44 pour son fonctionnement technique et son hébergement.

Les traitements de données doivent respecter la législation applicable, notamment la loi marocaine n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.

Les responsabilités respectives de Gadget-U et des établissements sont déterminées en fonction des traitements concernés et des accords applicables.

Pour connaître les modalités détaillées de traitement, d’accès, de conservation et de suppression des données, les utilisateurs sont invités à consulter la politique de confidentialité :

https://www.gadget-u.com/planifecole-confidentialite

Article 11 — Confidentialité des informations

Les utilisateurs doivent préserver la confidentialité des informations auxquelles ils accèdent dans le cadre de l’utilisation de PlanifÉcole.

Les informations concernant les élèves, les familles, le personnel et les établissements ne doivent pas être consultées, reproduites ou communiquées en dehors des autorisations accordées.

Les administrateurs et enseignants sont notamment tenus de respecter leurs obligations de confidentialité et de discrétion professionnelles.

Toute utilisation des données à des fins étrangères à leur finalité scolaire et administrative est interdite, sauf autorisation valable ou obligation légale.

Article 12 — Demandes d’accès, de rectification et de suppression

Les utilisateurs peuvent exercer les droits relatifs à leurs données personnelles dans les conditions prévues par la législation applicable.

Les demandes peuvent notamment concerner l’accès aux données, leur rectification ou la suppression d’informations personnelles lorsque celle-ci est légalement possible.

Les demandes peuvent être adressées à :

contact@gadget-u.com

La demande de suppression d’un compte est également accessible dans la rubrique « Mon compte » de PlanifÉcole et sur la page publique suivante :

https://www.gadget-u.com/planifecole-suppression-compte

L’identité du demandeur et le périmètre de sa demande peuvent être vérifiés avant toute intervention.

La fermeture d’un compte personnel est distincte de la suppression des dossiers scolaires, des historiques administratifs et des informations concernant d’autres personnes.

Certaines données peuvent devoir être conservées pour respecter une obligation légale, résoudre un différend ou préserver les dossiers relevant de la responsabilité de l’établissement.

Les mentions personnelles du demandeur présentes dans des données partagées font l’objet d’un examen adapté.

Les modalités de traitement des demandes, les délais et critères de conservation ainsi que les particularités liées aux sauvegardes, journaux techniques et fichiers téléversés sont décrits dans la politique de confidentialité.

La suppression d’un compte ou d’un enregistrement ne garantit pas automatiquement la suppression immédiate des fichiers associés ni de toutes les copies techniques conservées par l’hébergeur.

Article 13 — Sécurité et hébergement

Gadget-U s’attache à mettre en œuvre des mesures appropriées visant à protéger les données et à limiter les accès non autorisés.

L’application utilise les services techniques de Base44 pour son fonctionnement et son hébergement.

La sécurité des données repose également sur le respect des règles d’accès par les utilisateurs et sur les bonnes pratiques de gestion des comptes au sein des établissements.

Aucun système informatique ne pouvant garantir l’absence absolue d’incident, les utilisateurs sont invités à signaler rapidement toute anomalie ou suspicion d’accès non autorisé à :

contact@gadget-u.com

Les informations relatives aux sauvegardes, aux journaux techniques, à leur conservation et aux fichiers téléversés figurent dans la politique de confidentialité de PlanifÉcole.

Article 14 — Disponibilité, maintenance et évolution

Gadget-U s’efforce de proposer une plateforme fonctionnelle, fiable et adaptée aux besoins des établissements.

Toutefois, certaines fonctionnalités peuvent être temporairement indisponibles en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour, d’incidents techniques, de perturbations de réseau ou d’interruptions affectant des prestataires.

Des évolutions peuvent être apportées au service afin d’en améliorer les performances, la sécurité, l’ergonomie ou les fonctionnalités.

Gadget-U ne garantit pas un fonctionnement permanent et sans interruption, sauf engagement spécifique expressément prévu dans un contrat applicable.

Lorsque cela est nécessaire, les utilisateurs ou établissements seront informés des changements importants affectant l’utilisation du service.

Article 15 — Utilisation commerciale et abonnements

PlanifÉcole peut être mise à disposition dans le cadre d’une démonstration, d’une période d’essai ou d’une offre commerciale destinée aux établissements scolaires.

Les modalités de souscription, les tarifs, les fonctionnalités incluses, les limites d’utilisation, la durée des engagements et les conditions de renouvellement ou de résiliation sont définis dans l’offre ou le contrat applicable.

Les présentes CGU régissent l’utilisation de la plateforme et ne remplacent pas les éventuelles conditions commerciales particulières convenues avec un établissement.

Aucun paiement ou engagement financier supplémentaire ne résulte des seules présentes CGU.

Article 16 — Propriété intellectuelle

PlanifÉcole, son nom, son identité visuelle, ses interfaces et les éléments logiciels ou graphiques dont Gadget-U détient les droits sont protégés par les dispositions légales applicables à la propriété intellectuelle.

L’utilisation de la plateforme ne confère aucun droit de propriété sur le logiciel.

Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation non autorisée des éléments protégés est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi et des droits des titulaires concernés.

Les données et contenus fournis par les établissements et les utilisateurs demeurent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.

Article 17 — Suspension et cessation des accès

L’accès à PlanifÉcole peut être limité ou suspendu dans les situations justifiées par la sécurité du service, une utilisation abusive, une violation grave des présentes CGU ou une décision légitime de l’établissement.

Toute restriction doit respecter les obligations légales applicables et les engagements contractuels concernés.

Lorsqu’un utilisateur quitte un établissement ou cesse d’y exercer ses fonctions, ses autorisations peuvent être adaptées ou retirées dans le cadre des procédures de gestion des comptes.

La cessation d’un accès ne signifie pas automatiquement la suppression de l’ensemble des informations scolaires ou administratives précédemment enregistrées.

Les demandes de suppression de compte sont traitées selon les modalités indiquées à l’article 12 et dans la politique de confidentialité.

Article 18 — Responsabilités et limites du service

PlanifÉcole constitue un outil numérique d’assistance à la gestion scolaire.

Les établissements demeurent responsables des décisions et actions relevant de leurs compétences, notamment la surveillance des élèves, les choix pédagogiques, les affectations des enseignants et les obligations administratives et financières.

Les informations et automatismes proposés par PlanifÉcole doivent être utilisés dans le cadre des procédures de vérification et de supervision appropriées.

En cas de dysfonctionnement ou de dommage, les éventuelles responsabilités sont déterminées conformément à la législation et aux contrats applicables.

Aucune disposition des présentes CGU ne peut avoir pour effet de priver les utilisateurs de droits impérativement reconnus par la loi.

Article 19 — Modification des CGU

Gadget-U peut modifier les présentes conditions afin de tenir compte des évolutions techniques, fonctionnelles, contractuelles ou réglementaires de PlanifÉcole.

La date de dernière mise à jour est indiquée en tête du document.

Lorsqu’une modification importante affecte les droits ou obligations des utilisateurs, une information appropriée est prévue.

Les modifications sont applicables selon les modalités d’information, d’acceptation ou de notification requises par la législation applicable et, le cas échéant, par les contrats conclus avec les établissements.

Article 20 — Droit applicable et règlement des différends

Les présentes CGU sont régies par le droit marocain, sous réserve des dispositions impératives applicables dans d’autres territoires.

En cas de désaccord relatif à l’utilisation de PlanifÉcole, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable.

À défaut d’accord, les litiges relèvent des juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

Les présentes dispositions ne limitent pas les droits impératifs de protection dont peuvent bénéficier les utilisateurs.

Article 21 — Contact et identification de l’éditeur

Pour toute question relative aux présentes CGU ou au fonctionnement de PlanifÉcole, les utilisateurs peuvent contacter :

Gadget-U — PlanifÉcole

Site web : https://www.gadget-u.com

Adresse électronique : contact@gadget-u.com

Application : https://www.planifecole.gadget-u.com

Nom légal ou raison sociale de l’éditeur : Kabir Benabdallah

Adresse professionnelle : ISMAILIA Kénitra Maroc

Documents associés :

Politique de confidentialité :
https://www.gadget-u.com/planifecole-confidentialite

Demande de suppression de compte :
https://www.gadget-u.com/planifecole-suppression-compte

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